Depuis des millénaires, la plante de cannabis a connu une histoire riche et mouvementée. En ce Mois de l’histoire du cannabis en avril, nous vous invitons à nous accompagner dans un petit voyage dans le monde du cannabis; depuis ses origines anciennes jusqu’à sa récente légalisation au Canada, où il continue de permettre à d’innombrables patients partout dans le monde de vivre des jours meilleurs.

Le cannabis dans les temps anciens

On trouve de nombreux exemples d’usage de cannabis dans l’histoire ancienne. De la Chine jusqu’à l’Inde et ailleurs également, plusieurs civilisations anciennes ont utilisé le cannabis à des fins médicales, spirituelles et pratiques.

L’une des premières mentions de l’utilisation du cannabis remonte à la Chine ancienne, où la plante est décrite dans le Shennong Bencao Jing, un ouvrage pharmaceutique sur l’agriculture et les plantes médicinales écrit aux alentours du III^e siècle après J.-C.¹.

Dans l’Inde ancienne, on vénérait le cannabis comme une plante sacrée connue sous le nom de « ganja » ou sous forme de préparation comestible à base de cannabis appelée « bhang »². Son utilisation était très répandue dans les pratiques religieuses et spirituelles, et on l’associait souvent à la divinité hindoue Shiva². Des preuves historiques indiquent également que les Égyptiens utilisaient le cannabis pour sa fibre de chanvre résistante afin de fabriquer des cordes, des textiles et même des voiles de bateaux³.

Les premières prohibitions

Cependant, malgré des siècles de démonstration de ses nombreuses applications utiles, le cannabis a été confronté aux premières prohibitions au Canada avec l’adoption de la Loi sur l’Opium et les drogues narcotiques en 1923 (renommée Loi sur l’Opium et les substances psychotropes en 1929). Cette loi a jeté les bases des restrictions qui allaient suivre, notamment l’interdiction de cultiver du chanvre dans les années 1930⁴.

Près de 40 ans se sont écoulés avant l’apparition progressive de réformes, qui ont donné lieu à la Loi réglementant certaines drogues et autres substances de 1996⁵. Une étape importante a été franchie en 1998 avec la mise en œuvre du Règlement sur le chanvre industriel (RCI), qui autorise les titulaires d’une licence à cultiver du chanvre industriel provenant de cultivars approuvés⁶.  

Le Canada reconnaît l’accès au cannabis à des fins médicales

En 2000, la Cour d’appel du Canada a conclu que les personnes qui ont un besoin médical sont en droit de posséder de la marihuana à des fins médicales selon la Charte canadienne des droits et libertés. Cette décision a mené à la mise en œuvre du Règlement sur l’accès à la marihuana à des fins médicales (RAMFM) en 2001⁷. En vertu du RAMFM, les personnes ayant l’autorisation de leur praticien de la santé pouvaient accéder à de la marihuana séchée à des fins médicales, en produisant leurs propres plants de marihuana, en désignant une personne chargée de la produire ou en s’en procurant auprès de Santé Canada⁷.

L’évolution de la réglementation sur le cannabis au Canada

En 2013, le gouvernement du Canada a mis en œuvre le Règlement sur la marihuana à des fins médicales (RMFM), remplaçant l’ancien Règlement sur l’accès à la marihuana à des fins médicales (RAMFM). Le RMFM établissait les conditions que devait respecter une industrie commerciale (que l’on a ensuite nommé les « producteurs autorisés ») responsable de produire et de distribuer de la marihuana à des fins médicales⁸.

Le RMFM a également introduit de nouvelles pratiques qui sont depuis devenues des normes dans l’industrie, telles qu’un processus d’inscription des patients directement auprès des producteurs autorisés, un contrôle rigoureux de la qualité, une tenue des dossiers sûre et mesures de sécurité strictes⁸. En vertu du RMFM, les personnes ayant un besoin médical pouvaient accéder à de la marihuana séchée contrôlée de qualité, produite dans des conditions sécuritaires et sanitaires⁸.

En 2015, une autre étape importante a été franchie avec la décision de la Cour suprême du Canada, selon laquelle le fait de restreindre l’accès légal au cannabis séché uniquement était inconstitutionnel. En 2016, la Cour fédérale du Canada a statué que le fait d’exiger à des personnes de se procurer leur cannabis uniquement auprès de producteurs autorisés violait les droits de liberté et de sécurité protégés par la Charte canadienne des droits et libertés. Ces décisions ont mené au remplacement du Règlement sur la marihuana à des fins médicales (RMFM) par le Règlement sur l’accès au cannabis à des fins médicales (RACFM) en 2016. Le RACFM a amélioré l’accès des patients au cannabis en autorisant les titulaires d’une licence à produire des huiles et des capsules, ainsi que la production d’une quantité limitée de cannabis pour leurs propres fins médicales ou la désignation d’une personne chargée de la produire pour eux⁹.

Place à la légalisation du cannabis à des fins récréatives

Après avoir mis en place un encadrement efficace du cannabis à des fins médicales, le Canada a franchi la dernière étape vers la légalisation complète avec sa Loi sur le cannabis en 2018. Également connu sous le nom de projet de loi C45, ce texte visait à légaliser la production, la distribution, la vente et la possession de cannabis à des fins récréatives pour les adultes¹⁰.

Après des années de délibérations minutieuses, la Loi sur le cannabis est officiellement entrée en vigueur le 19 juin 2018. La légalisation du cannabis à des fins récréatives est cependant entrée en vigueur le 17 octobre 2018, faisant du Canada le premier pays du G7 à légaliser le cannabis à l’échelle du pays.

Exactement un an plus tard, le 17 octobre 2019, le Canada a mené la deuxième vague de légalisation, que l’on connaît sous le nom familier de « Cannabis 2.0 ». Cette version modifiée de la Loi sur le cannabis a élargi la gamme de produits de cannabis légaux pour inclure les produits comestibles, les boissons, les concentrés et les produits topiques, pour usages médical et récréatif pour adultes¹⁰.

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Conclusion

Nous espérons que cet article vous a permis de mieux comprendre et apprécier cette plante remarquable. Riche d’une histoire qui s’étend sur des milliers d’années, le cannabis continue de façonner des vies aujourd’hui et pour les générations à venir.

Références :

1. Rudgley, Richard (2005). Prance, Ghillean; Nesbitt, Mark (eds.). The Cultural History of Plants. p. 198. ISBN 0415927463. 
2. Chopra IC; Chopra RN. The Use of the Cannabis Drugs in India. United Nations Office on Drugs and Crime. 1957;4-29. https://www.unodc.org/unodc/en/data-and-analysis/bulletin/bulletin_1957-01-01_1_page003.html
3. Merlin, Mark D., and Abdel-Hameed A. ElSohly. "Cannabis in Egypt: Sherratt's ‘Narcotic Drugs in Ancient Egypt’ Revisited." Journal of the Economic and Social History of the Orient, vol. 43, no. 1, 2000, pp. 57-118.
4. Loi sur l’Opium et les drogues narcotiques. (1923).
5. Loi réglementant certaines drogues et autres substances. (1996).
6. Règlement sur le chanvre industriel. (1998).
7. Règlement sur l’accès à la marihuana à des fins médicales (2001).
8. Règlement sur la marihuana à des fins médicales (2013).
9. Règlement sur l’accès au cannabis à des fins médicales (2016).
10. Loi sur le cannabis (2018).